L’auteur déclare avoir pris connaissance et accepter les termes et
conditions relatifs à la publication en libre accès
(ou accès ouvert) - Open Access - dans la revue de l’FLSHS Recherches Universitaires.
L’Open Access (OA désormais) signifie la mise à disposition gratuite et permanente sous forme numérique sur Internet
des publications scientifiques. Ceci implique la réunion de deux conditions à savoir la
gratuité de lecture et la liberté de
ré-utilisation et ce dans le respect des droits des auteurs desdites publications.
L’OA implique une renonciation au droit d’auteur des chercheurs qui publient sous
cette forme. Mais l’auteur d’un
article scientifique publié en OA garde ses droits de propriété intellectuelle, en tant
que créateur du contenu de l’article.
L’OA d’une oeuvre scientifique donne accès à une utilisation gratuite d’un article
scientifique, avec une autorisation
de le copier, de le diffuser librement et de le citer en référence en l’attribuant à son
auteur d’origine, mais non de le
modifier.
La déclaration de Budapest pour l’accès libre/ouvert BOAI (Budapest Open Access
Initiative), adoptée le 14 février 2002
suite à une réunion de l’Open Society Institute) définit la publication en OA comme suit
:
« Par "accès libre" à cette littérature, nous entendons sa mise à disposition gratuite
sur l’Internet public, permettant à
tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre, imprimer, chercher ou faire un
lien vers le texte intégral de ces
articles, les disséquer pour les indexer, s’en servir de données pour un logiciel, ou
s’en servir à toute autre fin légale,
sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de l’accès
et l’utilisation d’Internet. La
seule contrainte sur la reproduction et la distribution, et le seul rôle du copyright
dans ce domaine, devrait être de
garantir aux auteurs un contrôle sur l’intégrité de leurs travaux et le droit à être
correctement reconnus et cités. »
